Patrick de Firmas de Peries

De: Patrick DE FIRMAS DE PERIES
vice-président chargé de l'instruction au tribunal judiciaire de Marseille
Objet:
COUR D'APPEL DE FORT-DE-FRANCE
Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Fort-de-France"
JORFTEXT000050055644(source JORF)
nomination
28 Juillet 202428/07/2024
De: Patrick de FIRMAS de PERIES
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Patrick de FIRMAS de PERIES
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Patrick DE FIRMAS DE PERIES
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: de Firmas de Periès (Patrick)
substitut (Basse-Terre)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: de Firmas de Peries (Patrick)
substitut (Basse-Terre)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: de Firmas de Peries (Patrick)
substitut (Pau)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
JORFTEXT000020930286(source JORF)
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Patrick de FIRMAS de PERIES
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Patrick de Firmas de Peries
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Patrick De Firmas de Peries
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-09-01"
ecole
JORFTEXT000000244429(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200324/10/2003
De: Firmas de Peries (de) (Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
30 juin 2003
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000611684(source JORF)
admissibilite
18 Septembre 200318/09/2003
De: Firmas de Peries (de) (Patrick)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-09-01"
ecole
JORFTEXT000000607607(source JORF)
nomination
23 Août 200323/08/2003
De: Firmas de Peries (de) (Patrick)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000597598(source JORF)
admissibilite
24 Juillet 200324/07/2003
De: Firmas de Peries (de) (Patrick)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
25 mars 2003
JORFTEXT000000419216(source JORF)
admissibilite
18 Mai 200318/05/2003
De: De Firmas de Peries (Patrick)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2001-11-01"
date_fin="2003-10-31"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000214647(source JORF)
admission
31 Juillet 200131/07/2001
De: Firmas de Peries (de) (Patrick, René, Louis)
capitaine de frégate ; 18 ans de services et 16 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Firmas de Peries (Patrick de)
Objet:
à la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000405574(source JORF)
admissibilite
04 Mai 200104/05/2001
De: De Firmas de Périès (Patrick, René, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: De Firmas de Périès (Patrick, René, Louis)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: De Firmas de Périès (Patrick, René, Louis)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
C. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000759384(source JORF)
nomination
25 Avril 199925/04/1999
De: De Firmas de Périès (Patrick, René, Louis)
du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000202908(source JORF)
nomination
15 Octobre 199715/10/1997
De: De Firmas de Périès (Patrick, René, Louis)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1997 les officiers de la marine
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 1997 les officiers de la marine
JORFTEXT000000734886(source JORF)
inscription
22 Décembre 199622/12/1996
De: De Firmas de Périès (Patrick, René, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: De Firmas de Périès (Patrick, René, Louis)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: De Firmas de Périès (Patrick, René, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I.- OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990